Sylvestre Bertucelli
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Sylvestre BERTUCELLI
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre d'Interchanvre
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402
(source JORF)
nomination
26 Avril 2014
26/04/2014
De:
Sylvestre BERTUCELLI
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429
(source JORF)
nomination
13 Juillet 2011
13/07/2011
De:
Sylvestre BERTUCELLI
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section « semences de lin et chanvre »
Au titre d'INTERCHANVRE
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429
(source JORF)
nomination
13 Juillet 2011
13/07/2011
De:
Sylvestre Bertucelli
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345
(source JORF)
nomination
10 Mai 2008
10/05/2008
De:
Sylvestre Bertucelli
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037
(source JORF)
nomination
22 Mai 2005
22/05/2005
De:
Bertucelli (Sylvestre)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des obtenteurs de variété
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634
(source JORF)
nomination
24 Décembre 2002
24/12/2002
De:
Sylvestre Bertucelli
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des producteurs de chanvre (FNPC)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230
(source JORF)
nomination
28 Juin 2002
28/06/2002
